Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE DU PALAIS DES PAPES
Monsieur AMRANI Albert

Numéro de dépôt :
1749814
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998

Présentation de la marque PIERRE DU PALAIS DES PAPES

Déposée le 16 novembre 1988 par monsieur AMRANI Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE DU PALAIS DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur AMRANI Albert domicilié(e) No 3 Lotissement LES PLUMANEAUX, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque PIERRE DU PALAIS DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE DU PALAIS DES PAPES est expirée depuis le 16 novembre 1998.

AMRANI Albert a également déposé les autres marques suivantes : LE ROYAL ZIZOU AVEC UN AUTHENTIQUE PAIN TRADITIONNEL KABYLE , La galette de Zizou Authentique pain traditionnel kabyle , KEZAKO ? ... au moins c'est pas du hasard !


Monsieur AMRANI Albert - No 3 Lotissement LES PLUMANEAUX, 84170 MONTEUX - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Pierres présentées en coffret à titre de souvenir